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Le site internet (ci-après "le site") : solutivrh.fr
Le Propriétaire, créateur du site, responsable de la publication, éditeur du site est : Anne SOARES Entreprise individuelle, nom commercial "Solutiv'RH", dont le siège social est situé à 33370 TRESSES, 7 avenue de Marès, immatriculée au Registre National des Entreprises sous le numéro 990 922 882 et représentée par Madame Anne SOARES.

Adresse mail : contact@solutivrh.fr

L’hébergeur du site solutivrh.fr est la société ITACWT Limited, située 3 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande.

2. Limitation de responsabilité

L'éditeur du site et tous tiers impliqués dans sa création et son exploitation mettent tout en œuvre pour offrir à leurs utilisateurs la meilleure expérience de navigation possible, ainsi que des informations complètes et pertinentes. Ils ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilité relative à l’utilisation de la présente publication. A ce titre, leur responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée du fait de la navigation de l’utilisateur sur le site ou des informations publiées. Ils ne pourront être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l’utilisation de ce site ou d’un autre site relié par un hyperlien ou lien hypertexte. Dans le cas où il serait constaté un contenu inapproprié ou illicite, nous vous invitons à nous le signaler à l’adresse suivante : contact@solutivrh.fr

3. Accessibilité

Le site solutivrh.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, l'éditeur s'engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, l'éditeur ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle

L'éditeur du site est titulaire des droits de propriété et/ou dispose de toutes les autorisations nécessaires pour utiliser, exploiter et diffuser l’ensemble du contenu du Site et des éléments permettant cette diffusion, utilisation, publication, et notamment les textes, dessins, graphiques, images, dessins, photos, marques, sigles, logos, logiciels… Ces éléments sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle et/ou des signes distinctifs. Il est par conséquent interdit de copier, modifier, retranscrire, extraire, réutiliser, exploiter, et d’une manière générale reproduire et diffuser lesdits éléments sans l’autorisation écrite préalable de Solutiv'RH-Anne SOARES Ei, propriétaire du site, à l’email : contact@solutivrh.fr. A défaut toute reproduction totale ou partielle du site, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Les visuels et photographies présents sur le site solutivrh.fr sont protégés par le droit d’auteur, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ces contenus visuels proviennent de différentes sources :

• Photographies et créations visuelles personnelles de Solutiv'RH-Anne SOARES Ei.

• Images issues de la bibliothèque Canva, utilisées dans le respect de la licence utilisateur de Canva.

• Images générées à l’aide d’outils d’intelligence artificielle, dans le cadre d’un usage conforme à leurs conditions d’utilisation

Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation de ces images et visuels sans autorisation préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Pour toute demande d’autorisation d’utilisation ou de reproduction, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@solutivrh.fr

5. Données personnelles

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Dernière mise à jour : 09 octobre 2025